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Permis de construire
N° PC 0382391610007
Ville de Moirans · 38430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CLOS SORREL PETIT CHAMPFREY MOIRANS 38430
Date d'autorisation
09/05/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BL 110
Superficie du terrain
475 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
100 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation09/05/2016

👤Demandeur

Code postal38190
LocalitéVILLARD BONNOT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneMoirans (38239)
Code postal38430
AdresseLE CLOS SORREL PETIT CHAMPFREY MOIRANS 38430
ParcellesBL 110
Superficie terrain475 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée100 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.