Permis de construire n° PC 0382391310025 à Moirans

Permis de construire

N° PC 0382391310025

Ville de Moirans · 38430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ALLEE DU CLOS CARRET MOIRANS 38430

Date d'autorisation

20/02/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 43 · BI 200

Superficie du terrain

8841 m²

Logements créés

Surface habitable créée

155 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation20/02/2014

Ouverture du chantier20/06/2014

Achèvement des travaux03/04/2015

👤Demandeur

Code postal38500

LocalitéLA BUISSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMoirans (38239)

Code postal38430

AdresseALLEE DU CLOS CARRET MOIRANS 38430

ParcellesBI 43 · BI 200

Superficie terrain8841 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée155 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.