Permis de construire n° PC 0382391210045 à Moirans

Permis de construire

N° PC 0382391210045

Ville de Moirans · 38430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE MANGUELY SAINT JEAN DE MOIRANS 38430

Date d'autorisation

14/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 88 · AC 91 · AC 92

Superficie du terrain

1217 m²

Logements créés

Surface habitable créée

249 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt31/03/2021

Date d'autorisation14/01/2013

Ouverture du chantier14/09/2015

Achèvement des travaux31/03/2021

👤Demandeur

Code postal38430

LocalitéSAINT JEAN DE MOIRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMoirans (38239)

Code postal38430

AdresseROUTE DE MANGUELY SAINT JEAN DE MOIRANS 38430

ParcellesAC 88 · AC 91 · AC 92

Superficie terrain1217 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée249 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.