Permis d'aménager n° PA 0382391410001 à Moirans

Permis d'aménager

N° PA 0382391410001

Ville de Moirans · 38430

Bénéficiaire

LE CLOS SORREL

Adresse du terrain

PETIT CHAMPFREY MOIRANS 38430

Date d'autorisation

25/10/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 109 · BL 110 · BL 360

Superficie du terrain

9968 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt03/12/2015

Date d'autorisation25/10/2014

Ouverture du chantier25/04/2015

Achèvement des travaux31/03/2016

👤Demandeur

DénominationLE CLOS SORREL

SIREN814796173

Code postal38360

LocalitéSASSENAGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMoirans (38239)

Code postal38430

AdressePETIT CHAMPFREY MOIRANS 38430

ParcellesBL 109 · BL 110 · BL 360

Superficie terrain9968 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.