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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0382392510155
Ville de Moirans · 38430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
650 IMPASSE DES PEUPLIERS MOIRANS 38430
Date d'autorisation
15/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AY 114 · AY 115
Superficie du terrain
27570 m²
Surface locaux créée
1171 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation15/12/2025

👤Demandeur

Code postal38430
LocalitéMOIRANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneMoirans (38239)
Code postal38430
Adresse650 IMPASSE DES PEUPLIERS MOIRANS 38430
ParcellesAY 114 · AY 115
Superficie terrain27570 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant196 m²
Surface locaux créée1171 m²
Surface agricole avant196 m²
Surface agricole créée1171 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.