Déclaration préalable de travaux n° DP 0382392510056 à Moirans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0382392510056

Ville de Moirans · 38430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DU MANS MOIRANS 38430

Date d'autorisation

19/05/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AX 215 · AX 216 · AX 218

Superficie du terrain

45596 m²

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation19/05/2025

👤Demandeur

Code postal38600

LocalitéFONTAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMoirans (38239)

Code postal38430

AdresseCHEMIN DU MANS MOIRANS 38430

ParcellesAX 215 · AX 216 · AX 218

Superficie terrain45596 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface agricole créée8 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.