Permis de construire
N° PC 0604041600001
Ville de Mognéville · 60140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PLACE JEAN JAURES MOGNEVILLE 60140
Date d'autorisation
05/04/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 666 · AB 668 · AB 670
Superficie du terrain
820 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
80 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation05/04/2016
Ouverture du chantier14/12/2016

👤Demandeur

Code postal60300
LocalitéSENLIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementOise (60)
CommuneMognéville (60404)
Code postal60140
AdressePLACE JEAN JAURES MOGNEVILLE 60140
ParcellesAB 666 · AB 668 · AB 670
Superficie terrain820 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée80 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.