Permis de construire de la ville de Mogneneins

Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Ain (01)
Ville : Mogneneins
Code postal : 01140
Code INSEE de la commune : 01252

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00125213V0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	02/12/2013
Date d'ouverture de chantier :	14/12/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 01480 Villeneuve
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 346 Montee Saint Vincent Mogneneins 01140
Parcelle(s) concernée(s) : B1529
Superficie du terrain : 46m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 60m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2