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Permis de construire
N° PC 07315815C1005
Ville de Mognard · 73410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
90 CHEM DE LA DEYSSE MOGNARD 73410
Date d'autorisation
29/11/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 2244 · A 2255 · A 2250
Superficie du terrain
1733 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
23 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation29/11/2015
Ouverture du chantier15/10/2016

👤Demandeur

Code postal73100
LocalitéAIX-LES-BAINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneMognard (73158)
Code postal73410
Adresse90 CHEM DE LA DEYSSE MOGNARD 73410
ParcellesA 2244 · A 2255 · A 2250
Superficie terrain1733 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée23 m²
Surface habitable issue de transfo141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.