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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01723715R0020
Ville de Moëze · 17780
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA RONDELLERIE MOEZE 17780
Date d'autorisation
23/02/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1273 · B 1274 · B 267
Superficie du terrain
795 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation23/02/2016

👤Demandeur

Code postal17780
LocalitéMOEZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneMoëze (17237)
Code postal17780
AdresseLA RONDELLERIE MOEZE 17780
ParcellesB 1273 · B 1274 · B 267
Superficie terrain795 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo110 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.