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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08407723C0005
Ville de Modène · 84330
Bénéficiaire
LES PIELETTES
Adresse du terrain
68 ROUTE DE CARPENTRAS MODENE 84330
Date d'autorisation
20/04/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 190 · C 189
Superficie du terrain
6537 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation20/04/2023

👤Demandeur

DénominationLES PIELETTES
SIRET53785102400027
SIREN537851024
Code postal84330
LocalitéMODENE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVaucluse (84)
CommuneModène (84077)
Code postal84330
Adresse68 ROUTE DE CARPENTRAS MODENE 84330
ParcellesC 190 · C 189
Superficie terrain6537 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant86 m²
Surface locaux créée15 m²
Surface commerce avant68 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.