Déclaration préalable de travaux n° DP 08407722C0015 à Modène

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08407722C0015

Ville de Modène · 84330

Bénéficiaire

LES PIELETTES

Adresse du terrain

68 ROUTE DE CARPENTRAS MODENE 84330

Date d'autorisation

26/01/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 189 · 0C 190

Superficie du terrain

6537 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation26/01/2023

👤Demandeur

DénominationLES PIELETTES

SIRET53785102400027

SIREN537851024

Code postal84330

LocalitéMODENE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneModène (84077)

Code postal84330

Adresse68 ROUTE DE CARPENTRAS MODENE 84330

Parcelles0C 189 · 0C 190

Superficie terrain6537 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant68 m²

Surface locaux créée18 m²

Surface commerce avant68 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.