Déclaration préalable de travaux n° DP 0840771700016 à Modène

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0840771700016

Ville de Modène · 84330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

140 CHEMIN SERRES DES FOURQUES MODENE 84330

Date d'autorisation

11/12/2017

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 234

Superficie du terrain

1890 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation11/12/2017

👤Demandeur

Code postal84330

LocalitéMODENE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneModène (84077)

Code postal84330

Adresse140 CHEMIN SERRES DES FOURQUES MODENE 84330

ParcellesC 234

Superficie terrain1890 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface commerce créée9 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.