Permis de construire n° PC 08407715C0004 à Modène

Permis de construire

N° PC 08407715C0004

Ville de Modène · 84330

Bénéficiaire

SCI LA RAMEILLE

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA RAMEILLE MODENE 84330

Date d'autorisation

08/07/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 238 · 0A 237 · 0A 236

Superficie du terrain

7975 m²

Surface locaux créée

250 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation08/07/2015

👤Demandeur

DénominationSCI LA RAMEILLE

SIRET41461113700012

SIREN414611137

Code postal84330

LocalitéMODENE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneModène (84077)

Code postal84330

AdresseCHEMIN DE LA RAMEILLE MODENE 84330

Parcelles0A 238 · 0A 237 · 0A 236

Superficie terrain7975 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée250 m²

Surface agricole créée250 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.