Déclaration préalable de travaux n° DP 08407720C0015 à Modène

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08407720C0015

Ville de Modène · 84330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DU TRAVERSIER MODENE 84330

Date d'autorisation

15/01/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 399

Superficie du terrain

40 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation15/01/2021

Ouverture du chantier15/05/2021

Achèvement des travaux23/06/2021

👤Demandeur

Code postal84330

LocalitéSAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneModène (84077)

Code postal84330

AdresseCHEMIN DU TRAVERSIER MODENE 84330

ParcellesC 399

Superficie terrain40 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo52 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.