Déclaration préalable de travaux n° DP 08407716C0015 à Modène

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08407716C0015

Ville de Modène · 84330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 ROUTE DE CAROMB MODENE 84330

Date d'autorisation

03/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 799

Superficie du terrain

120 m²

Logements créés

Surface habitable créée

49 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/03/2018

Date d'autorisation03/02/2017

Ouverture du chantier03/06/2017

Achèvement des travaux01/03/2018

👤Demandeur

Code postal84330

LocalitéMODENE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneModène (84077)

Code postal84330

Adresse6 ROUTE DE CAROMB MODENE 84330

Parcelles0B 799

Superficie terrain120 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant23 m²

Surface habitable créée49 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.