Permis de construire n° PC 08407719C0004 à Modène

Permis de construire

N° PC 08407719C0004

Ville de Modène · 84330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

197 CHEMIN DES LIBERTONNES LOT N_5 LOTISSEMENT ""LES LIBERTOUNES"" MODENE 84330

Date d'autorisation

20/09/2019

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1176 · B 1179

Superficie du terrain

440 m²

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation20/09/2019

👤Demandeur

Code postal84200

LocalitéCARPENTRAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVaucluse (84)

CommuneModène (84077)

Code postal84330

Adresse197 CHEMIN DES LIBERTONNES LOT N_5 LOTISSEMENT ""LES LIBERTOUNES"" MODENE 84330

ParcellesB 1176 · B 1179

Superficie terrain440 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.