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Permis de construire
N° PC 08407712N0011
Ville de Modène · 84330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DU CIMETIERE MODENE 84330
Date d'autorisation
08/03/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1079
Superficie du terrain
800 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
62 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation08/03/2013
Ouverture du chantier07/06/2013

👤Demandeur

Code postal84330
LocalitéMODENE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVaucluse (84)
CommuneModène (84077)
Code postal84330
AdresseCHEM DU CIMETIERE MODENE 84330
ParcellesB 1079
Superficie terrain800 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée62 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.