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Permis de construire
N° PC 09006921A0001
Ville de Méziré · 90120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 T RUE DE LA PAIX MEZIRE 90120
Date d'autorisation
03/05/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 222 · C 1670 · C 1633
Superficie du terrain
796 m²
Surface locaux créée
39 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation03/05/2021
Ouverture du chantier03/08/2021
Achèvement des travaux03/03/2022

👤Demandeur

Code postal90120
LocalitéMEZIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMéziré (90069)
Code postal90120
Adresse11 T RUE DE LA PAIX MEZIRE 90120
ParcellesB 222 · C 1670 · C 1633
Superficie terrain796 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée39 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.