Permis de construire
N° PC 09006921A0006
Ville de Méziré · 90120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU RONDE MEZIRE 90120
Date d'autorisation
17/09/2021
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1685 · C 1686 · C 1688
Superficie du terrain
648 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation17/09/2021

👤Demandeur

Code postal90500
LocalitéBEAUCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMéziré (90069)
Code postal90120
AdresseRUE DU RONDE MEZIRE 90120
ParcellesC 1685 · C 1686 · C 1688
Superficie terrain648 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.