Permis de construire
N° PC 09006920A0006
Ville de Méziré · 90120
Bénéficiaire
SCI LE MONT MEZIROIS
Adresse du terrain
4 RUE DE MORVILLARS MEZIRE 90120
Date d'autorisation
09/11/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 973 · A 964 · A 178
Superficie du terrain
8678 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt09/11/2020
Date d'autorisation09/11/2020
Ouverture du chantier09/11/2020
Achèvement des travaux09/02/2022

👤Demandeur

DénominationSCI LE MONT MEZIROIS
SIRET85024129000012
SIREN850241290
Code postal90380
LocalitéROPPE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMéziré (90069)
Code postal90120
Adresse4 RUE DE MORVILLARS MEZIRE 90120
ParcellesA 973 · A 964 · A 178
Superficie terrain8678 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.