Permis de construire
N° PC 09006915A0001
Ville de Méziré · 90120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA FONTAINE MEZIRE 90120
Date d'autorisation
14/04/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1152 · A 1158 · A 1157
Superficie du terrain
1727 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
176 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt22/04/2015
Date d'autorisation14/04/2015
Ouverture du chantier22/04/2015
Achèvement des travaux02/01/2016

👤Demandeur

Code postal90120
LocalitéMEZIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMéziré (90069)
Code postal90120
AdresseRUE DE LA FONTAINE MEZIRE 90120
ParcellesA 1152 · A 1158 · A 1157
Superficie terrain1727 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée176 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.