Permis de construire n° PC 09006913A0006 à Méziré

Permis de construire

N° PC 09006913A0006

Ville de Méziré · 90120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE GRANDVILLARS MEZIRE 90120

Date d'autorisation

09/10/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 962 · A 415 · A 414

Superficie du terrain

1144 m²

Logements créés

Surface habitable créée

109 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/10/2013

Ouverture du chantier04/11/2013

👤Demandeur

Code postal25350

LocalitéMANDEURE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMéziré (90069)

Code postal90120

AdresseRUE DE GRANDVILLARS MEZIRE 90120

ParcellesA 962 · A 415 · A 414

Superficie terrain1144 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée109 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.