Permis de construire
N° PC 09006913A0006
Ville de Méziré · 90120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE GRANDVILLARS MEZIRE 90120
Date d'autorisation
09/10/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 962 · A 415 · A 414
Superficie du terrain
1144 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
109 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation09/10/2013
Ouverture du chantier04/11/2013

👤Demandeur

Code postal25350
LocalitéMANDEURE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMéziré (90069)
Code postal90120
AdresseRUE DE GRANDVILLARS MEZIRE 90120
ParcellesA 962 · A 415 · A 414
Superficie terrain1144 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée109 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.