Permis de construire
N° PC 02141215B0006
Ville de Meursault · 21190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA VELLE MEURSAULT 21190
Date d'autorisation
11/09/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 16
Superficie du terrain
313 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
184 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation11/09/2015
Ouverture du chantier05/01/2016

👤Demandeur

Code postal21190
LocalitéMEURSAULT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMeursault (21412)
Code postal21190
AdresseRUE DE LA VELLE MEURSAULT 21190
ParcellesAH 16
Superficie terrain313 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée184 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.