Permis de construire
N° PC 02538012P0026
Ville de Métabief · 25370
Bénéficiaire
SCI FAMILIALE ROUSSELET
Adresse du terrain
15 RUE DU CHALET METABIEF 25370
Date d'autorisation
19/03/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 17
Superficie du terrain
1129 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
4 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation19/03/2013
Ouverture du chantier30/04/2013
Achèvement des travaux15/09/2014

👤Demandeur

DénominationSCI FAMILIALE ROUSSELET
SIRET40433958200011
SIREN404339582
Code postal25370
LocalitéMETABIEF
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMétabief (25380)
Code postal25370
Adresse15 RUE DU CHALET METABIEF 25370
ParcellesAI 17
Superficie terrain1129 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 2 pièces3
Surface habitable avant308 m²
Surface habitable créée4 m²
Surface habitable issue de transfo188 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.