1. Accueil
  2. Cadastre Le Mesnil-sur-Bulles
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 06040014C0005
Permis de construire
N° PC 06040014C0005
Ville de Le Mesnil-sur-Bulles · 60130
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU PLESSIER SUR BULLES LA HAUTE BORNE LE MESNIL-SUR-BULLES 60130
Date d'autorisation
09/11/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 96
Superficie du terrain
1009 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
← Toutes les autorisations à Le Mesnil-sur-Bulles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/06/2015
Date d'autorisation09/11/2014
Ouverture du chantier06/12/2014
Achèvement des travaux01/06/2015

👤Demandeur

Code postal60000
LocalitéFOUQUENIES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementOise (60)
CommuneLe Mesnil-sur-Bulles (60400)
Code postal60130
AdresseRUE DU PLESSIER SUR BULLES LA HAUTE BORNE LE MESNIL-SUR-BULLES 60130
ParcellesZH 96
Superficie terrain1009 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.