Permis de construire n° PC 09006820A0010 à Meroux

Permis de construire

N° PC 09006820A0010

Ville de Meroux · 90400

Bénéficiaire

3L2C

Adresse du terrain

9 RUE DES POMMIERS MEROUX-MOVAL 90400

Date d'autorisation

24/02/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 292 · AH 17 · AH 290

Superficie du terrain

1110 m²

Logements créés

Surface habitable créée

273 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/06/2021

Date d'autorisation24/02/2021

Ouverture du chantier01/06/2021

👤Demandeur

Dénomination3L2C

SIRET89314358600012

SIREN893143586

Code postal90400

LocalitéMEROUX-MOVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMeroux (90068)

Code postal90400

Adresse9 RUE DES POMMIERS MEROUX-MOVAL 90400

ParcellesAH 292 · AH 17 · AH 290

Superficie terrain1110 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée273 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.