Permis de construire
N° PC 09006820A0006
Ville de Meroux · 90400
Bénéficiaire
HB CONSTRUCTION
Adresse du terrain
RUE DE LA LIBERTE MEROUX-MOVAL 90400
Date d'autorisation
05/11/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 1
Superficie du terrain
Logements créés
5
Surface habitable créée
561 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation05/11/2020
Ouverture du chantier19/06/2021

👤Demandeur

DénominationHB CONSTRUCTION
SIRET88536509800015
SIREN885365098
Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMeroux (90068)
Code postal90400
AdresseRUE DE LA LIBERTE MEROUX-MOVAL 90400
ParcellesAA 1
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Logements 4 pièces5
Surface habitable créée561 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.