1. Accueil
  2. Cadastre Meroux
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09006814A0001
Permis de construire
N° PC 09006814A0001
Ville de Meroux · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES COMBEAUX MEROUX 90400
Date d'autorisation
17/05/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 189 · AD 151
Superficie du terrain
1061 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
158 m²
← Toutes les autorisations à Meroux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation17/05/2014
Ouverture du chantier02/06/2014

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéANDELNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMeroux (90068)
Code postal90400
AdresseRUE DES COMBEAUX MEROUX 90400
ParcellesAD 189 · AD 151
Superficie terrain1061 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée158 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.