Permis de construire n° PC 09006725A0002 à Menoncourt

Permis de construire

N° PC 09006725A0002

Ville de Menoncourt · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DU VIEUX LAVOIR MENONCOURT 90150

Date d'autorisation

22/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 132 · AA 133 · AA 134

Superficie du terrain

1464 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation22/07/2025

👤Demandeur

Code postal90150

LocalitéMENONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMenoncourt (90067)

Code postal90150

Adresse3 RUE DU VIEUX LAVOIR MENONCOURT 90150

ParcellesAA 132 · AA 133 · AA 134

Superficie terrain1464 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant44 m²

Surface commerce avant44 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.