Permis de construire n° PC 09006724A0001 à Menoncourt

Permis de construire

N° PC 09006724A0001

Ville de Menoncourt · 90150

Bénéficiaire

LES TROIS SAPINS

Adresse du terrain

3 RUE DE LA BAUME MENONCOURT 90150

Date d'autorisation

12/03/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 191 · ZA 192 · ZA 224

Superficie du terrain

8552 m²

Surface locaux créée

414 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation12/03/2025

👤Demandeur

DénominationLES TROIS SAPINS

SIRET42991214000010

SIREN429912140

Code postal90150

LocalitéMENONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMenoncourt (90067)

Code postal90150

Adresse3 RUE DE LA BAUME MENONCOURT 90150

ParcellesZA 191 · ZA 192 · ZA 224

Superficie terrain8552 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1082 m²

Surface locaux créée414 m²

Surface commerce avant1082 m²

Surface commerce créée414 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.