Permis de construire n° PC 09006720A0001 à Menoncourt

Permis de construire

N° PC 09006720A0001

Ville de Menoncourt · 90150

Bénéficiaire

ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION

Adresse du terrain

1 IMPASSE DE LA MELTIERE SITE DE LA MELTIERE MENONCOURT 90150

Date d'autorisation

14/09/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 265

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

500 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation14/09/2020

Ouverture du chantier18/01/2021

👤Demandeur

DénominationADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION

SIRET77871315600355

SIREN778713156

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMenoncourt (90067)

Code postal90150

Adresse1 IMPASSE DE LA MELTIERE SITE DE LA MELTIERE MENONCOURT 90150

ParcellesZA 265

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4086 m²

Surface locaux créée500 m²

Surface locaux transformée288 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.