Permis de construire n° PC 09006723A0002 à Menoncourt

Permis de construire

N° PC 09006723A0002

Ville de Menoncourt · 90150

Bénéficiaire

SFR HOLDING

Adresse du terrain

9 RUE DU VIEUX LAVOIR MENONCOURT 90150

Date d'autorisation

04/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 33 · AB 34

Superficie du terrain

2621 m²

Logements créés

Surface habitable créée

700 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation04/09/2023

👤Demandeur

DénominationSFR HOLDING

SIRET53357769800012

SIREN533577698

Code postal90170

LocalitéETUEFFONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMenoncourt (90067)

Code postal90150

Adresse9 RUE DU VIEUX LAVOIR MENONCOURT 90150

ParcellesAB 33 · AB 34

Superficie terrain2621 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)7

dont individuels7

Logements 5 pièces7

Surface habitable créée700 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.