Permis de construire n° PC 09006721A0005 à Menoncourt

Permis de construire

N° PC 09006721A0005

Ville de Menoncourt · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE TRAVERSIERE MENONCOURT 90150

Date d'autorisation

06/12/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 17

Superficie du terrain

1426 m²

Logements créés

Surface habitable créée

205 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt16/02/2022

Date d'autorisation06/12/2021

Ouverture du chantier16/02/2022

Achèvement des travaux17/04/2023

👤Demandeur

Code postal90150

LocalitéEGUENIGUE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMenoncourt (90067)

Code postal90150

AdresseRUE TRAVERSIERE MENONCOURT 90150

ParcellesAB 17

Superficie terrain1426 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée205 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.