Permis de construire n° PC 09006717A0002 à Menoncourt

Permis de construire

N° PC 09006717A0002

Ville de Menoncourt · 90150

Bénéficiaire

TRAVERSIERE 6

Adresse du terrain

MENONCOURT 90150

Date d'autorisation

04/09/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 15 · AB 17

Superficie du terrain

3443 m²

Logements créés

Surface habitable créée

303 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt20/07/2018

Date d'autorisation04/09/2017

Ouverture du chantier20/10/2017

Achèvement des travaux20/07/2018

👤Demandeur

DénominationTRAVERSIERE 6

SIRET82977695400010

SIREN829776954

Code postal90150

LocalitéMENONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMenoncourt (90067)

Code postal90150

AdresseMENONCOURT 90150

ParcellesAB 15 · AB 17

Superficie terrain3443 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Surface habitable créée303 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.