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Permis de construire
N° PC 09006714A0001
Ville de Menoncourt · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA MELTIERE MENONCOURT 90150
Date d'autorisation
08/04/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 170
Superficie du terrain
1505 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
122 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt28/02/2015
Date d'autorisation08/04/2014
Ouverture du chantier26/05/2014
Achèvement des travaux28/02/2015

👤Demandeur

Code postal90150
LocalitéLAGRANGE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMenoncourt (90067)
Code postal90150
AdresseLA MELTIERE MENONCOURT 90150
ParcellesZA 170
Superficie terrain1505 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée122 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.