Permis de construire n° PC 02537315R0002 à Le Mémont

Permis de construire

N° PC 02537315R0002

Ville de Le Mémont · 25210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN N3 DU MEMONT AU BIZ LE MEMONT 25210

Date d'autorisation

04/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 150

Superficie du terrain

1000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

150 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation04/12/2015

Ouverture du chantier22/03/2016

Achèvement des travaux13/09/2016

👤Demandeur

Code postal70270

LocalitéMELISEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLe Mémont (25373)

Code postal25210

AdresseCHEMIN N3 DU MEMONT AU BIZ LE MEMONT 25210

ParcellesB 150

Superficie terrain1000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée150 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.