Déclaration préalable de travaux
N° DP 0791742500080
Ville de Mellé · 79500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 B RUE DE BEAUSOLEIL MELLE 79500
Date d'autorisation
03/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 75 · AL 76
Superficie du terrain
2554 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation03/07/2025

👤Demandeur

Code postal79500
LocalitéMELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneMellé (79174)
Code postal79500
Adresse15 B RUE DE BEAUSOLEIL MELLE 79500
ParcellesAL 75 · AL 76
Superficie terrain2554 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant28 m²
Surface habitable issue de transfo28 m²
Surface habitable transformée28 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidenceTourisme
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.