Déclaration préalable de travaux n° DP 07917423S0056 à Mellé

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07917423S0056

Ville de Mellé · 79500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DES TILLEULS RABALOT ST MARTIN LES MELLE MELLE 79500

Date d'autorisation

08/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 447

Superficie du terrain

1289 m²

Logements créés

Surface habitable créée

53 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt08/09/2023

Date d'autorisation08/09/2023

👤Demandeur

Code postal79500

LocalitéMELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementDeux Sèvres (79)

CommuneMellé (79174)

Code postal79500

Adresse10 RUE DES TILLEULS RABALOT ST MARTIN LES MELLE MELLE 79500

ParcellesC 447

Superficie terrain1289 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée53 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.