1. Accueil
  2. Cadastre Mellé
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07917413S0011
Permis de construire
N° PC 07917413S0011
Ville de Mellé · 79500
Bénéficiaire
MELLOISE D'HLM
Adresse du terrain
ALL DES JONQUILLES MELLE 79500
Date d'autorisation
17/02/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 170
Superficie du terrain
1905 m²
Logements créés
7
Surface habitable créée
561 m²
← Toutes les autorisations à Mellé Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt23/03/2017
Date d'autorisation17/02/2014

👤Demandeur

DénominationMELLOISE D'HLM
SIRET78144207400022
SIREN781442074
Code postal79500
LocalitéMELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneMellé (79174)
Code postal79500
AdresseALL DES JONQUILLES MELLE 79500
ParcellesAE 170
Superficie terrain1905 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)7
dont individuels7
Logements 3 pièces3
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée561 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.