Permis de construire n° PC 02139916S0001 à Meilly-sur-Rouvres

Permis de construire

N° PC 02139916S0001

Ville de Meilly-sur-Rouvres · 21320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE CHAMPS PELLEMENT MEILLY-SUR-ROUVRES 21320

Date d'autorisation

09/03/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 102 · ZI 71

Superficie du terrain

840 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation09/03/2016

Ouverture du chantier25/05/2016

👤Demandeur

Code postal21320

LocalitéMACONGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMeilly-sur-Rouvres (21399)

Code postal21320

AdresseRUE CHAMPS PELLEMENT MEILLY-SUR-ROUVRES 21320

ParcellesZI 102 · ZI 71

Superficie terrain840 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.