Permis de construire n° PC 02535619R0011 à Maîche

Permis de construire

N° PC 02535619R0011

Ville de Maîche · 25120

Bénéficiaire

HAUT-DOUBS CREER BATIR

Adresse du terrain

IMPASSE DES ALPES LIEU-DIT ""LES MAILLEUX"" MAICHE 25120

Date d'autorisation

03/06/2019

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 53

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

178 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation03/06/2019

👤Demandeur

DénominationHAUT-DOUBS CREER BATIR

SIRET32488229900039

SIREN324882299

Code postal25500

LocalitéMORTEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMaîche (25356)

Code postal25120

AdresseIMPASSE DES ALPES LIEU-DIT ""LES MAILLEUX"" MAICHE 25120

ParcellesZK 53

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée178 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.