Permis de construire n° PC 02535613R0040 à Maîche

Permis de construire

N° PC 02535613R0040

Ville de Maîche · 25120

Bénéficiaire

SCI L B MAICHE

Adresse du terrain

1 RUE DES MARRONNIERS MAAÃÂCHE 25120

Date d'autorisation

06/03/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 377

Superficie du terrain

910 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation06/03/2014

Ouverture du chantier27/01/2016

👤Demandeur

DénominationSCI L B MAICHE

SIRET79806102400013

SIREN798061024

Code postal25110

LocalitéFONTENOTTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMaîche (25356)

Code postal25120

Adresse1 RUE DES MARRONNIERS MAAÃÂCHE 25120

ParcellesAB 377

Superficie terrain910 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésIndustrie

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13

dont collectifs13

Logements 1 pièce4

Logements 2 pièces6

Logements 3 pièces3

Surface habitable avant264 m²

Surface habitable issue de transfo547 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.