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Permis d'aménager
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Ville de Maîche · 25120
Bénéficiaire
HAUT-DOUBS CREER BATIR
Adresse du terrain
LES MAILLEUX MAICHE 25120
Date d'autorisation
13/08/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 53
Superficie du terrain
666 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation13/08/2020
Ouverture du chantier13/08/2020
Achèvement des travaux01/10/2020

👤Demandeur

DénominationHAUT-DOUBS CREER BATIR
SIRET32488229900039
SIREN324882299
Code postal25500
LocalitéMORTEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMaîche (25356)
Code postal25120
AdresseLES MAILLEUX MAICHE 25120
ParcellesZK 53
Superficie terrain666 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.