Déclaration préalable de travaux n° DP 02535616R0002 à Maîche

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02535616R0002

Ville de Maîche · 25120

Bénéficiaire

ADAPEI DU DOUBS

Adresse du terrain

11 RUE HENRI ROTSCHI MAICHE 25120

Date d'autorisation

02/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 40 · AM 41 · AM 64

Superficie du terrain

7616 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation02/03/2016

Ouverture du chantier02/05/2016

Achèvement des travaux08/07/2016

👤Demandeur

DénominationADAPEI DU DOUBS

SIRET79174781900567

SIREN791747819

Code postal25120

LocalitéMAICHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMaîche (25356)

Code postal25120

Adresse11 RUE HENRI ROTSCHI MAICHE 25120

ParcellesAM 40 · AM 41 · AM 64

Superficie terrain7616 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant271 m²

Surface locaux créée10 m²

Surface publique avant271 m²

Surface publique créée10 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.