Permis de construire
N° PC 02139815E0004
Ville de Maxilly-sur-Saône · 21270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CLOS DE LA MOTTE MAXILLY-SUR-SAONE 21270
Date d'autorisation
28/07/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 253
Superficie du terrain
701 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation28/07/2015
Ouverture du chantier12/11/2015
Achèvement des travaux14/06/2016

👤Demandeur

Code postal21270
LocalitéMAXILLY-SUR-SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMaxilly-sur-Saône (21398)
Code postal21270
AdresseLE CLOS DE LA MOTTE MAXILLY-SUR-SAONE 21270
ParcellesAB 253
Superficie terrain701 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.