Permis de construire
N° PC 02139813E0003
Ville de Maxilly-sur-Saône · 21270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE CLOS DE LA MAXILLY-SUR-SAONE 21270
Date d'autorisation
09/09/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 261 · AB 241
Superficie du terrain
668 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation09/09/2013
Ouverture du chantier16/10/2013
Achèvement des travaux29/07/2014

👤Demandeur

Code postal21270
LocalitéTALMAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMaxilly-sur-Saône (21398)
Code postal21270
AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DE LA MAXILLY-SUR-SAONE 21270
ParcellesAB 261 · AB 241
Superficie terrain668 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée97 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.