Permis de construire n° PC 07917016X0014 à Mauzé-sur-le-Mignon

Permis de construire

N° PC 07917016X0014

Ville de Mauzé-sur-le-Mignon · 79210

Bénéficiaire

LES EPHELIDES

Adresse du terrain

4 RUE DOCTEUR M. A. BOSSUET LOTISSEMENT DU JOUET MAUZE SUR LE MIGNON 79210

Date d'autorisation

20/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 300

Superficie du terrain

546 m²

Logements créés

Surface habitable créée

114 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation20/09/2016

Ouverture du chantier09/11/2016

Achèvement des travaux15/12/2016

👤Demandeur

DénominationLES EPHELIDES

SIREN821684248

Code postal79210

LocalitéMAUZE SUR LE MIGNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementDeux Sèvres (79)

CommuneMauzé-sur-le-Mignon (79170)

Code postal79210

Adresse4 RUE DOCTEUR M. A. BOSSUET LOTISSEMENT DU JOUET MAUZE SUR LE MIGNON 79210

ParcellesAC 300

Superficie terrain546 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée114 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.