1. Accueil
  2. Cadastre Mauves-sur-Loire
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04409414Z1014
Permis de construire
N° PC 04409414Z1014
Ville de Mauves-sur-Loire · 44470
Bénéficiaire
MAISONS DOMINIQUE CHARLES
Adresse du terrain
9 IMPAS DU CLOS DE BEL AIR MAUVES-SUR-LOIRE 44470
Date d'autorisation
13/04/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 216 · AM 226
Superficie du terrain
211 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
89 m²
← Toutes les autorisations à Mauves-sur-Loire Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt22/09/2016
Date d'autorisation13/04/2015

👤Demandeur

DénominationMAISONS DOMINIQUE CHARLES
SIRET33339234800038
SIREN333392348
Code postal44119
LocalitéTREILLIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMauves-sur-Loire (44094)
Code postal44470
Adresse9 IMPAS DU CLOS DE BEL AIR MAUVES-SUR-LOIRE 44470
ParcellesAM 216 · AM 226
Superficie terrain211 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée89 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.