Déclaration préalable de travaux n° DP 01305814P0026 à Maussane-les-Alpilles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01305814P0026

Ville de Maussane-les-Alpilles · 13520

Bénéficiaire

AVY SERGE

Adresse du terrain

CH DE FONTANOUILLE MAS CLAR D ARGUILLE MAUSSANE LES ALPILLES 13520

Date d'autorisation

22/08/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D0 27

Superficie du terrain

4090 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation22/08/2014

👤Demandeur

DénominationAVY SERGE

SIRET49786084100020

SIREN497860841

Code postal13520

LocalitéMAUSSANE LES ALPILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneMaussane-les-Alpilles (13058)

Code postal13520

AdresseCH DE FONTANOUILLE MAS CLAR D ARGUILLE MAUSSANE LES ALPILLES 13520

ParcellesD0 27

Superficie terrain4090 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface agricole créée18 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.